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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
AUTO SPEED SALE
Dernière mise à jour : 14/09/2026
1. Identification de l’entreprise
Les présentes Conditions Générales de Vente sont proposées par :
AUTO SPEED SALE
Forme juridique : SASU Capital social : 1000 €
RCS/RNE : Pontoise Siège social : 2 Avenue des châtaigniers 95150 Taverny
Établissements / agences :
Siège social : 21 Rte de Férolles, 77170 Brie-Comte-Robert France
Agence de Meaux
5 rue Sébastien de Brossard
77100 Meaux
Agence de Taverny
2 avenue des Châtaigniers
95150 Taverny
Téléphone : 06 71 30 36 86
E-mail : autospeedsale652@gmail.com
Site internet : www.autospeedsale.fr
Ci-après dénommée « AUTO SPEED SALE » ou « le Prestataire ».
Les présentes CGV définissent les conditions dans lesquelles AUTO SPEED SALE réalise ses prestations auprès de ses clients particuliers et professionnels.
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2. Objet
Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et obligations d’AUTO SPEED SALE et de ses clients dans le cadre des prestations proposées par l’entreprise.
Les prestations peuvent notamment comprendre :
* réparation d’impacts sur pare-brise ;
* remplacement de pare-brise ;
* pose de pare-brise ;
* remplacement de vitrages automobiles ;
* remplacement de vitres latérales ;
* remplacement de lunette arrière ;
* remplacement de custodes ;
* remplacement ou repose d’accessoires liés au vitrage ;
* recalibrage des systèmes ADAS lorsque nécessaire et techniquement applicable ;
* démarches administratives liées à la prise en charge des prestations ;
* accompagnement du client dans ses démarches auprès de son assureur ;
* et plus généralement toute prestation automobile proposée par AUTO SPEED SALE.
Les prestations effectivement disponibles peuvent varier selon le véhicule, son équipement, son état et les possibilités techniques.
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3. Prise de rendez-vous
Les rendez-vous peuvent être pris :
* par téléphone ;
* par e-mail ;
* via le site internet ;
* directement auprès d’une agence ;
* ou par tout autre moyen proposé par AUTO SPEED SALE.
Lors de la prise de rendez-vous, le client communique les informations nécessaires à l’identification du véhicule et à la réalisation de la prestation.
Le client s’engage à fournir des informations exactes, notamment concernant :
* la marque ;
* le modèle ;
* l’immatriculation ;
* l’année de mise en circulation ;
* la version du véhicule ;
* les équipements spécifiques ;
* les éventuelles options ou systèmes d’aide à la conduite.
Ces informations sont nécessaires afin de déterminer le vitrage approprié et les éventuelles opérations complémentaires.
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4. Devis et prix
Avant l’exécution de la prestation, le client peut recevoir un devis précisant notamment :
* la nature de la prestation ;
* les pièces et fournitures nécessaires ;
* la main-d’œuvre ;
* les éventuelles prestations complémentaires ;
* le montant total TTC ;
* les conditions de règlement.
Les prix applicables sont ceux communiqués au client avant l’acceptation de la prestation.
Toute prestation supplémentaire non prévue initialement pourra faire l’objet d’une information et, lorsque nécessaire, d’un accord préalable du client.
Les prix sont exprimés en euros TTC lorsque le client est un consommateur.
Les conditions tarifaires applicables aux professionnels peuvent faire l’objet de conditions particulières.
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5. Acceptation du devis
L’acceptation du devis peut être matérialisée notamment par :
* signature ;
* validation électronique ;
* confirmation écrite ;
* confirmation par e-mail ;
* ou tout autre moyen permettant d’établir l’accord du client.
La validation du devis entraîne l’acceptation des présentes CGV.
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6. Prestations de remplacement de pare-brise
AUTO SPEED SALE réalise le remplacement de pare-brise lorsque celui-ci est nécessaire en raison notamment :
* d’un impact important ;
* d’une fissure ;
* d’une détérioration ;
* d’une dégradation compromettant la sécurité ;
* ou lorsque la réparation de l’impact n’est pas techniquement appropriée.
Le vitrage installé est sélectionné en fonction des caractéristiques du véhicule.
Selon le modèle et son équipement, le pare-brise peut notamment intégrer :
* caméra ;
* capteur de pluie ;
* capteur de luminosité ;
* affichage tête haute ;
* antenne ;
* système de chauffage ;
* éléments de sécurité ou équipements spécifiques.
Lorsque le véhicule est équipé d’un système nécessitant un recalibrage après remplacement du pare-brise, AUTO SPEED SALE peut proposer ou réaliser cette opération lorsqu’elle est techniquement possible.
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7. Réparation d’impact
Lorsque les caractéristiques et l’emplacement de l’impact le permettent, AUTO SPEED SALE peut proposer une réparation plutôt qu’un remplacement complet.
La possibilité de réparer un impact dépend notamment :
* de sa taille ;
* de son emplacement ;
* de sa profondeur ;
* de son ancienneté ;
* de l’état général du vitrage ;
* et des caractéristiques du véhicule.
AUTO SPEED SALE se réserve la possibilité de recommander le remplacement du pare-brise lorsque la réparation ne permettrait pas de garantir une intervention appropriée.
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8. Véhicule du client
Le client doit présenter un véhicule permettant l’intervention dans des conditions normales de sécurité.
Le véhicule doit notamment être accessible et débarrassé des objets pouvant gêner l’intervention.
Le client doit signaler avant l’intervention toute particularité ou anomalie connue concernant le véhicule, notamment :
* défaut électrique ;
* voyant allumé ;
* caméra ou capteur défaillant ;
* alarme ;
* équipement ajouté après fabrication ;
* modification du véhicule ;
* problème de carrosserie autour du vitrage.
AUTO SPEED SALE peut refuser ou reporter une intervention si les conditions techniques ou de sécurité ne permettent pas de la réaliser correctement.
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9. Assurance automobile
Lorsque la prestation est susceptible d’être prise en charge par une assurance automobile, AUTO SPEED SALE peut accompagner le client dans ses démarches administratives.
La prise en charge par l’assurance dépend exclusivement du contrat souscrit par le client auprès de son assureur et des conditions applicables à son sinistre.
AUTO SPEED SALE ne garantit pas l’accord ou le remboursement de l’assureur.
Le client reste responsable de la vérification de ses garanties, franchises et éventuelles conditions particulières.
Lorsque le client bénéficie d’une prise en charge par son assurance, les modalités financières sont précisées avant l’intervention.
Aucune promesse de prise en charge intégrale ou d’absence de franchise ne doit être considérée comme acquise sans confirmation préalable de l’assureur et/ou d’AUTO SPEED SALE.
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10. Véhicule de courtoisie
Lorsque cette prestation est proposée, un véhicule de courtoisie peut être mis à disposition du client sous réserve de disponibilité et des conditions applicables.
Les conditions de mise à disposition peuvent notamment prévoir :
* disponibilité préalable ;
* présentation des documents nécessaires ;
* conditions d’assurance ;
* durée de mise à disposition ;
* état du véhicule au départ et au retour ;
* éventuelle caution.
Les conditions particulières sont communiquées au client avant la remise du véhicule.
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11. Délais d’intervention
AUTO SPEED SALE s’efforce de respecter le rendez-vous et le délai d’intervention annoncés au client.
Les délais peuvent toutefois varier en fonction notamment :
* de la disponibilité du vitrage ;
* de la disponibilité des pièces ;
* du modèle du véhicule ;
* de la disponibilité des équipements nécessaires ;
* des opérations supplémentaires nécessaires ;
* des conditions météorologiques pour certaines interventions mobiles ;
* ou de circonstances indépendantes de la volonté du Prestataire.
Tout retard important sera, dans la mesure du possible, porté à la connaissance du client.
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12. Pièces et vitrages
Les pièces utilisées sont adaptées au véhicule concerné.
Selon le devis accepté, les pièces peuvent être d’origine constructeur ou de qualité équivalente lorsque cela est approprié.
Lorsque certaines caractéristiques spécifiques sont nécessaires au fonctionnement du véhicule, elles sont prises en compte dans la sélection du vitrage.
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13. Recalibrage ADAS
Certains véhicules disposent de systèmes avancés d’aide à la conduite, notamment :
* caméra frontale ;
* freinage automatique ;
* maintien dans la voie ;
* reconnaissance des panneaux ;
* régulateur adaptatif ;
* système de détection associé au pare-brise.
Lorsque le remplacement du pare-brise nécessite un recalibrage, celui-ci peut être proposé conformément aux caractéristiques techniques du véhicule.
Le client est informé lorsque cette opération est nécessaire ou recommandée.
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14. Paiement
Le paiement est effectué selon les modalités indiquées sur le devis, la facture ou lors de la prise de rendez-vous.
Les moyens de paiement acceptés sont ceux indiqués par AUTO SPEED SALE.
Sauf condition particulière convenue par écrit, le paiement est exigible au moment de la réalisation de la prestation.
Pour les clients professionnels, les conditions de paiement peuvent être définies dans des conditions particulières.
Les pénalités applicables aux professionnels en cas de retard de paiement doivent être précisées dans les documents contractuels conformément aux règles applicables.
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15. Annulation et report d’un rendez-vous
Le client est invité à prévenir AUTO SPEED SALE dans les meilleurs délais en cas d’empêchement.
AUTO SPEED SALE peut appliquer des conditions particulières en cas d’annulation tardive ou de rendez-vous non honoré lorsque des frais spécifiques ont été engagés.
Toute éventuelle indemnité ou frais d’annulation doivent être clairement portés à la connaissance du client avant leur application.
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16. Droit de rétractation
Lorsque le contrat est conclu à distance ou hors établissement avec un consommateur, celui-ci bénéficie en principe d’un délai légal de rétractation de 14 jours, sous réserve des exceptions prévues par la réglementation.
Toutefois, lorsqu’un client demande expressément que la prestation commence avant la fin du délai de rétractation, des règles spécifiques s’appliquent.
Lorsque la prestation est entièrement exécutée avant la fin du délai de rétractation à la demande expresse du client et après son accord exprès, le droit de rétractation peut notamment ne plus pouvoir être exercé conformément aux dispositions légales applicables.
Le site doit donc prévoir, lorsque nécessaire, une case permettant au client de demander expressément le commencement de la prestation avant l’expiration du délai légal.
Exemple de case à intégrer au formulaire :
□ Je demande expressément que la prestation commence avant la fin du délai légal de rétractation de 14 jours et reconnais que, lorsque la prestation sera entièrement exécutée avant la fin de ce délai, je pourrai perdre mon droit de rétractation conformément à la réglementation applicable.
Le mécanisme exact doit être adapté au parcours de commande utilisé sur le site.
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17. Garanties légales
AUTO SPEED SALE est tenue des garanties légales applicables aux prestations et produits fournis au consommateur.
Aucune disposition des présentes CGV ne peut avoir pour effet de supprimer ou de limiter les droits dont bénéficie légalement le consommateur.
Les garanties commerciales éventuellement proposées par AUTO SPEED SALE font l’objet de conditions spécifiques communiquées au client.
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18. Responsabilité
AUTO SPEED SALE s’engage à réaliser ses prestations avec professionnalisme et conformément aux règles de l’art applicables à la prestation concernée.
La responsabilité du Prestataire ne saurait être engagée lorsque le dommage résulte notamment :
* d’une information erronée fournie par le client ;
* d’une modification du véhicule non signalée ;
* d’un défaut antérieur indépendant de la prestation ;
* d’une intervention réalisée par un tiers ;
* d’un événement imprévisible et indépendant de la volonté du Prestataire ;
* ou d’un cas de force majeure.
Ces limitations ne privent pas le consommateur des droits impératifs prévus par la loi.
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19. Données personnelles
Dans le cadre de son activité, AUTO SPEED SALE peut être amenée à collecter certaines données personnelles nécessaires notamment :
* à la prise de rendez-vous ;
* à l’établissement des devis ;
* à la facturation ;
* au suivi des prestations ;
* à la gestion de la relation client ;
* aux échanges avec les assureurs lorsque le client le demande ;
* et, le cas échéant, à l’envoi de communications commerciales avec le consentement requis.
Les données personnelles sont traitées conformément à la réglementation applicable, notamment au RGPD.
Une Politique de confidentialité spécifique doit être accessible sur le site.
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20. Cookies
Le site www.autospeedsale.fr peut utiliser des cookies ou technologies similaires nécessaires à son fonctionnement et, le cas échéant, à la mesure d’audience ou à d’autres finalités.
Lorsque le consentement de l’utilisateur est requis, celui-ci est recueilli conformément à la réglementation applicable.
Une politique de cookies détaillée doit être accessible depuis le site.
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21. Propriété intellectuelle
Les éléments présents sur le site www.autospeedsale.fr, notamment :
* textes ;
* photographies ;
* logos ;
* graphismes ;
* vidéos ;
* éléments visuels ;
* marques ;
* mises en page ;
sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou utilisation non autorisée peut constituer une atteinte aux droits du titulaire concerné.
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22. Médiation de la consommation
Conformément à la réglementation applicable, le consommateur peut, lorsqu’il remplit les conditions prévues par la loi, recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève AUTO SPEED SALE.
Médiateur de la consommation : [NOM DU MÉDIATEUR]Adresse : [ADRESSE]Site internet : [SITE DU MÉDIATEUR]
Cette partie doit impérativement être complétée avec le médiateur réellement choisi par la société. Il ne faut surtout pas en inventer un.
La possibilité de recourir à un médiateur de la consommation fait partie des informations à prévoir sur un site professionnel destiné aux consommateurs.
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23. Réclamations
Toute réclamation peut être adressée à AUTO SPEED SALE :
E-mail : autospeedsale652@gmail.com
Téléphone : 06 71 30 36 86
Le client est invité à fournir les informations permettant d’identifier la prestation concernée ainsi que tout justificatif utile.
AUTO SPEED SALE s’efforcera de traiter les réclamations dans les meilleurs délais.
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24. Litiges
En cas de difficulté, le client est invité à rechercher en priorité une solution amiable avec AUTO SPEED SALE.
À défaut d’accord amiable, le consommateur conserve la possibilité d’utiliser les dispositifs de règlement amiable prévus par la réglementation et, le cas échéant, de saisir la juridiction compétente.
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25. Modification des CGV
AUTO SPEED SALE peut modifier les présentes CGV afin de tenir compte notamment de l’évolution de son activité ou de la réglementation.
Les CGV applicables sont celles acceptées par le client au moment de la conclusion du contrat.
La date de dernière mise à jour figure en haut du présent document.
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26. Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
Lorsque le client est un consommateur, les dispositions impératives protectrices qui lui sont applicables demeurent pleinement applicables.
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Coordonnées à afficher sur le site
AUTO SPEED SALE
Pose & remplacement de pare-brise
06 71 30 36 86
autospeedsale652@gmail.com
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Meaux
5 rue Sébastien de Brossard
77100 Meaux
Taverny
2 avenue des Châtaigniers
95150 Taverny
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Il me manque 6 informations importantes avant de considérer le document comme final
Pour que je te fasse une version définitive prête à copier-coller dans le site, donne-moi :
1. La forme juridique : SAS, SARL, EI, etc.
2. Le SIREN/SIRET
3. L’adresse du siège social exacte
4. Le capital social, si société
5. Le nom du dirigeant
6. Le médiateur de la consommation choisi par AUTO SPEED SALE
Et surtout, pour le pare-brise : si la société propose réellement zéro avance de frais, véhicule de prêt, prise en charge assurance ou recalibrage ADAS, je peux intégrer ces prestations avec des formulations juridiquement plus précises, plutôt que de faire des promesses trop générales.
Les mentions légales, CGV, politique de confidentialité/cookies et médiation doivent être cohérentes entre elles ; les informations d’identification de l’entreprise sont notamment obligatoires sur le site.
